POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

OBJET

La présente Politique de confidentialité a été établie par la SA Stoneline, dont le siège social est établi à 2840 RUMST, Nieuwstraat 4, inscrite à la Banque-Carrefour des Entreprises de Belgique sous le numéro BE 0834.063.111 (ci-après dénommée le « Responsable du traitement »). La présente Politique de confidentialité a pour objet d’informer les visiteurs du site web à l’adresse http://www.Stoneline.be (ci-après dénommé le « Site web ») sur la manière dont les données sont collectées et traitées par le Responsable du traitement.

La présente Politique de confidentialité se base sur le souhait du Responsable du traitement d’agir en toute transparence et ce, conformément à la Loi du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l’égard des traitements de données à caractère personnel et au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la directive 95/46/CE (ci-après dénommé le « Règlement général sur la protection des données »).

Le Responsable du traitement est particulièrement attentif à la protection de la vie privée de ses utilisateurs et s’engage dès lors à prendre toutes les mesures nécessaires et raisonnables pour protéger les données à caractère personnel de ces personnes contre la perte, le vol, la diffusion ou l’utilisation non autorisée de celles-ci.

Si l’utilisateur souhaite réagir à l’une des dispositions mentionnées ci-dessous, il peut contacter le Responsable du traitement à l’adresse postale ou à l’adresse e-mail indiquées au point « coordonnées» de la présente Politique de confidentialité.

AUTORISATION

L’accès au Site web et son utilisation impliquent que l’utilisateur déclare avoir pris connaissance des informations mentionnées ci-dessous et accepte la présente Politique de confidentialité. Cela a également pour conséquence que l’utilisateur consent expressément à ce que le Responsable du traitement collecte et traite des données à caractère personnel communiquées par l’utilisateur via le Site web et/ou à l’occasion des services proposés par le Site web, en vue des finalités mentionnées ci-après et ce, conformément aux modalités et principes énoncés dans la présente Politique de confidentialité.

L’utilisateur a le droit de retirer son autorisation à tout moment. Le retrait de cette autorisation n’a aucune influence sur la légitimité du traitement qui a déjà eu lieu sur la base de l’autorisation préalablement donnée.

QUELLES DONNÉES COLLECTONS-NOUS ?

L’accès au Site web et son utilisation impliquent que l’utilisateur accepte expressément que le Responsable du traitement collecte et traite les données personnelles suivantes, selon les modalités et principes décrits ci-après :

• Le domaine de l’utilisateur (récupéré automatiquement par le serveur du Responsable du traitement), y compris l’adresse IP dynamique
• L’adresse e-mail de l’utilisateur si celui-ci l’a préalablement encodée, par exemple en postant des messages ou en posant des questions sur le Site web, en communiquant par e-mail avec le Responsable du traitement, en participant à des forums de discussion, en obtenant l’identification de l’accès à une partie limitée du Site web, etc.
• L’ensemble des informations relatives aux pages visitées par l’utilisateur sur le Site web
• Toutes les informations communiquées volontairement par l’utilisateur, par exemple dans le cadre d’enquêtes et/ou d’inscriptions sur le Site web, ou en obtenant l’identification de l’accès à une partie limitée du Site web

Il est possible que le Responsable du traitement collecte également des données qui n’ont pas de caractère personnel. Ces données sont qualifiées de données à caractère non personnel et ne permettent pas d’identifier en particulier, directement ou indirectement, une personne déterminée. Ces données peuvent par conséquent être utilisées à quelque fin que ce soit, par exemple pour améliorer le Site web, les produits et services proposés ou les publications du Responsable du traitement.

Dans l’hypothèse où des données à caractère personnel sont combinées avec des données sans caractère personnel, de telle sorte qu’il est possible d’identifier les personnes concernées, ces données seront traitées comme des données à caractère personnel jusqu’à ce que les personnes concernées ne puissent plus être identifiées sur la base des données en question.

MODES DE COLLECTE

Le Responsable du traitement collecte les données à caractère personnel comme suit : formulaires web et de contact, cookies techniques, cookies analytiques, cookies fonctionnels, cookies de performance, cookies commerciaux et cookies de traçage.

LES FINALITÉS DU TRAITEMENT

Les données à caractère personnel sont collectées et traitées uniquement aux fins mentionnées ci-après :

• Assurer la gestion et le contrôle de l’exécution des services offerts
• L’envoi et le suivi des commandes et de la facturation
• L’envoi d’informations promotionnelles relatives aux produits et services par le Responsable du traitement
• L’envoi éventuel d’échantillons gratuits ou l’offre de services à des conditions plus avantageuses
• Répondre aux questions des utilisateurs
• La réalisation de statistiques
• L’amélioration de la qualité du Site web et des produits et/ou services par le Responsable du traitement
• La transmission d’informations relatives aux nouveaux produits et/ou services par le Responsable du traitement
• Fins de marketing direct
• Permettre une meilleure identification des intérêts de l’utilisateur

Le Responsable du traitement peut être amené à effectuer des traitements qui n’ont pas encore été repris/prévus dans la présente Politique de confidentialité. Dans ce cas, le Responsable du traitement contactera l’utilisateur avant d’utiliser ses données à caractère personnel, afin d’informer l’utilisateur des modifications et de lui donner la possibilité, le cas échéant, de refuser une telle utilisation.

DURÉE DE CONSERVATION

Le Responsable du traitement ne conserve les données à caractère personnel que pendant la période raisonnablement nécessaire pour atteindre les objectifs poursuivis et conformément aux exigences légales et réglementaires.

Les données à caractère personnel d’un client sont conservées maximum 3 ans après la fin de la relation contractuelle liant le client au Responsable du traitement.

Des délais de conservation plus courts s’appliqueront à certaines catégories de données, comme les données relatives au trafic qui ne sont conservées que pendant 12 mois.

À l’expiration du délai de conservation, le Responsable du traitement mettra tout en œuvre pour s’assurer que les données à caractère personnel ont été rendues indisponibles.

ACCÈS AUX DONNÉES ET COPIES

Au moyen d’une demande écrite, datée et signée, adressée au Responsable du traitement à l’adresse mentionnée au point « coordonnées » de la présente Politique de confidentialité, l’utilisateur peut, après vérification de son identité (en joignant une copie de sa carte d’identité), obtenir gratuitement la communication écrite ou une copie des données à caractère personnel qui ont été acquises.

Le Responsable du traitement peut exiger de l’utilisateur le paiement de tous les frais raisonnables, basés sur les frais administratifs, pour toute copie supplémentaire demandée par l’utilisateur.

Si l’utilisateur introduit cette demande par voie électronique, les informations sont également fournies par voie électronique, à moins que l’utilisateur ne le souhaite autrement.

La copie de ses données sera communiquée à l’utilisateur au plus tard un mois après réception de sa demande.

DROIT DE RECTIFICATION

Au moyen d’une demande écrite, datée et signée, adressée au Responsable du traitement à l’adresse mentionnée au point « coordonnées » de la présente Politique de confidentialité, l’utilisateur peut, après vérification de son identité (en joignant une copie de sa carte d’identité), demander, dans un délai raisonnable et au plus tard dans le délai d’un mois, la rectification gratuite de ses données à caractère personnel si celles-ci contiennent des erreurs, sont incomplètes ou non pertinentes, et demander que ses données soient complétées si elles s’avèrent incomplètes.

DROIT DE S’OPPOSER AU TRAITEMENT

Au moyen d’une demande écrite, datée et signée, adressée au Responsable du traitement à l’adresse mentionnée au point « coordonnées » de la présente Politique de confidentialité, l’utilisateur peut à tout moment, pour des raisons liées à sa situation personnelle et après vérification de son identité (en joignant une copie de sa carte d’identité), s’opposer gratuitement au traitement de ses données à caractère personnel :

• Lorsque le traitement est nécessaire à l’exécution d’une mission d’intérêt public ou que le traitement fait partie de l’exercice de l’autorité publique confié au Responsable du traitement
• Lorsque le traitement est nécessaire à l’exécution d’une mission d’intérêt général ou dans le cadre de l’exercice de l’autorité publique
• Lorsque le traitement est nécessaire à la défense des intérêts légitimes du Responsable du traitement, à condition que l’intérêt ou les libertés et droits fondamentaux de la personne concernée nécessitant la protection des données à caractère personnel ne prévalent pas sur cet intérêt (en particulier lorsque la personne concernée est un enfant).

Le Responsable du traitement peut refuser d’exécuter l’opposition de l’utilisateur s’il constate l’existence de motifs impérieux et légitimes justifiant le traitement, qui prévalent sur les intérêts ou les droits et libertés de l’utilisateur, ou lorsque ceux-ci sont affectés à une contestation en justice, à l’exercice d’une défense en justice ou à l’exercice de droits. En cas de contestation, l’utilisateur peut introduire un recours conformément aux dispositions du point « réclamation et plaintes » de la présente Politique de confidentialité.

Au moyen d’une demande écrite, datée et signée adressée au Responsable du traitement à l’adresse mentionnée au point « coordonnées » de la présente Politique de confidentialité, l’utilisateur peut, à tout moment et après vérification de son identité (en joignant une copie de sa carte d’identité), s’opposer, sans justification et gratuitement, au traitement de ses données à caractère personnel si ces données ont été collectées à des fins de marketing direct (y compris le profilage).

Si les données à caractère personnel sont utilisées dans le cadre de recherches scientifiques ou historiques ou à des fins statistiques conformément au Règlement général sur la protection des données, l’utilisateur a le droit de s’opposer au traitement de ses données à caractère personnel et ce, pour des raisons liées à sa situation personnelle, à moins que le traitement ne soit nécessaire pour une tâche relevant de l’exercice de l’autorité publique.

Le Responsable du traitement est tenu de répondre dans un délai raisonnable et au plus tard dans le mois à la demande de l’utilisateur et doit motiver sa réponse s’il a l’intention de ne pas donner de suite favorable à la demande de l’utilisateur.

LE DROIT À LA LIMITATION DU TRAITEMENT

Au moyen d’une demande écrite, datée et signée, adressée au Responsable du traitement à l’adresse mentionnée au point « coordonnées » de la présente Politique de confidentialité, l’utilisateur peut, après vérification de son identité (en joignant une copie de sa carte d’identité), obtenir la limitation du traitement de ses données à caractère personnel, dans les cas suivants :

• Lorsque l’utilisateur conteste l’exactitude d’une donnée et uniquement pour la période dont le Responsable du traitement a besoin pour vérifier
• Lorsque l’utilisation est illicite ou que l’utilisateur préfère la limitation du traitement plutôt que l’effacement des données
• Lorsque l’utilisateur a besoin de cette limitation pour une contestation, un exercice ou une défense en justice, bien que ce ne soit plus nécessaire à la poursuite des finalités du traitement
• Pendant la période nécessaire à l’examen du bien-fondé d’une demande d’opposition, en d’autres termes, la période nécessaire au Responsable du traitement pour mettre en balance les intérêts légitimes du Responsable du traitement et ceux de l’utilisateur

Le Responsable du traitement informera l’utilisateur dès que limitation du traitement sera levée.

LE DROIT À L’EFFACEMENT (DROIT À L’OUBLI)

Au moyen d’une demande écrite, datée et signée, adressée au Responsable du traitement à l’adresse mentionnée au point « coordonnées » de la présente Politique de confidentialité, l’utilisateur peut, après vérification de son identité (en joignant une copie de sa carte d’identité), obtenir l’effacement des données à caractère personnel le concernant si l’un des motifs définis ci-après s’applique :

• Les données ne sont plus nécessaires aux finalités du traitement
• L’utilisateur a retiré son consentement au traitement de ses données et il n’existe aucun fondement juridique pour la poursuite du traitement
• L’utilisateur s’oppose au traitement et il n’existe aucun motif légitime contraignant pour la poursuite du traitement et/ou l’utilisateur exerce son droit particulier d’opposition à des fins de marketing direct (en ce compris le profilage)
• Les données à caractère personnel ont fait l’objet d’une utilisation non autorisée
• Les données à caractère personnel doivent être effacées afin de respecter une obligation légale (du droit de l’Union européenne ou du droit d’un État membre) à laquelle le Responsable du traitement est soumis​
• ​Les données à caractère personnel ont été collectées dans le cadre d’une offre de fourniture de services par la société d’information s’adressant à des enfants

L’effacement des données ne s’applique toutefois pas dans les 5 cas suivants :

• Dès que le traitement est nécessaire à l’exercice du droit à la liberté d’expression et du droit à l’information
• Dès que le traitement est nécessaire pour pouvoir respecter une disposition légale exigeant ce traitement, tel que prévu par le droit de l’Union européenne ou par le droit de l’un des États membres auxquels le Responsable du traitement est soumis, ou lorsque le traitement est nécessaire à l’exécution d’une mission d’intérêt général ou dans le cadre de l’exercice de l’autorité publique
• Dès que le traitement est nécessaire pour des raisons d’intérêt général dans le domaine de la santé publique
• Dès que le traitement est nécessaire à des fins d’archivage d’intérêt général, de recherche scientifique ou historique ou pour des motifs statistiques et à condition que le droit à l’effacement puisse rendre impossible la réalisation des finalités du traitement ou la compromette gravement
• Dès que le traitement est nécessaire pour la contestation, l’exercice ou la défense en justice.

Le Responsable du traitement est tenu de répondre, dans un délai raisonnable et au plus tard dans le mois, à la demande d’effacement de l’utilisateur et doit motiver sa réponse s’il a l’intention de ne pas donner de suite favorable à la demande de l’utilisateur.

L’utilisateur a également le droit d’obtenir gratuitement, selon les mêmes modalités, la suppression ou l’interdiction d’utiliser toutes les données à caractère personnel qui le concernent et qui, compte tenu de la finalité du traitement, sont incomplètes ou non pertinentes ou dont l’enregistrement, la communication ou la conservation sont interdits ou qui ont été conservées pour une période plus longue que nécessaire et autorisée.

LE DROIT À LA « PORTABILITÉ DES DONNÉES »

Au moyen d’une demande écrite, datée et signée, adressée au Responsable du traitement à l’adresse mentionnée au point « coordonnées » de la présente Politique de confidentialité, l’utilisateur peut, à tout moment et après vérification de son identité (en joignant une copie de sa carte d’identité), demander d’obtenir gratuitement ses données à caractère personnel dans un format structuré et généralement utilisé, lisible par des machines, en vue de leur transmission à un autre responsable du traitement :

• Si le traitement des données est effectué à l’aide de processus automatisés
• Si le traitement est basé sur l’autorisation de l’utilisateur ou sur un contrat conclu entre celui-ci et le Responsable du traitement

Aux mêmes conditions et suivant les mêmes modalités, l’utilisateur a également le droit d’exiger du Responsable du traitement que les données à caractère personnel le concernant soient transmises directement à un autre responsable du traitement de données à caractère personnel, dans la mesure où cela est techniquement possible.

Le droit à la portabilité des données ne s’applique pas au traitement nécessaire à une tâche d’intérêt général ou relevant de l’exercice de l’autorité publique confié au Responsable du traitement.

DESTINATAIRES DES DONNÉES ET DIVULGATION À DES TIERS

Les destinataires des données collectées et traitées sont, outre le Responsable du traitement lui-même, les membres du personnel ou autres sous-traitants, les partenaires commerciaux sélectionnés avec soin, situés en Belgique ou dans l’Union européenne, qui collaborent avec le Responsable du traitement dans le cadre de la commercialisation de produits ou de la fourniture de services.

Dans l’hypothèse où les données seraient divulguées à des tiers à des fins de marketing direct ou de prospection, l’utilisateur en sera préalablement informé afin de lui permettre d’accepter ou non le traitement de ses données par des tiers.

Au moyen d’une demande écrite, datée et signée, adressée au Responsable du traitement à l’adresse mentionnée au point « coordonnées » de la présente Politique de confidentialité, l’utilisateur peut, à tout moment et après vérification de son identité (en joignant une copie de sa carte d’identité), s’opposer gratuitement au transfert de ses données à des tiers.

Le Responsable du traitement respecte toutes les dispositions légales et réglementaires en vigueur et veillera en tout cas à ce que ses partenaires, membres du personnel, sous-traitants et autres tiers ayant accès aux données à caractère personnel respectent la présente Politique de confidentialité.

Le Responsable du traitement se réserve le droit de divulguer les données à caractère personnel de l’utilisateur si une loi, une procédure juridique ou un ordre d’une autorité publique impose cette divulgation.

Aucun transfert de données à caractère personnel n’aura lieu en dehors de l’Union européenne.

Utilisation et gestion de « cookies »

Principes généraux. Le présent article fournit des informations relatives à l’utilisation de cookies sur le Site web.

La présente politique relative à la gestion des cookies s’applique au Site web. Ceux-ci sont gérés par le Responsable du traitement.

Le Site web utilise des cookies afin de rendre la navigation plus précise et fiable. Certains de ces cookies sont indispensables au bon fonctionnement du Site web, d’autres permettent d’améliorer l’expérience de l’utilisateur.

La plupart des navigateurs Web sont configurés de manière à ce que les cookies soient automatiquement acceptés. Si l’utilisateur souhaite personnaliser la gestion de ceux-ci, il doit modifier les paramètres de son navigateur web. Il trouvera plus d’informations à ce sujet au point « gestion des cookies » de la présente disposition.

L’accès au Site web et son utilisation impliquent que l’utilisateur autorise expressément la gestion des cookies décrite ci-après.

Définition des cookies. Un « cookie » est un fichier de données ou un fichier texte que le serveur d’un Site Web enregistrera temporairement ou définitivement sur l’appareil de l’utilisateur (disque dur de son ordinateur, tablette, smartphone ou tout autre appareil similaire) en utilisant le navigateur de l’utilisateur. Les cookies peuvent également être installés par des tiers avec lesquels le Responsable du traitement collabore.

Les cookies conservent certaines informations comme les préférences linguistiques des visiteurs ou le contenu du panier. D’autres cookies conservent des statistiques relatives aux utilisateurs du Site web ou s’assurent que les graphiques sont correctement affichés et que les applications sur le Site web fonctionnent correctement. D’autres cookies encore permettent de modifier le contenu et/ou la publicité du Site web en fonction de l’utilisateur.

Utilisation de cookies sur le Site web. Le Site web utilise les types de cookies suivants :

• Les cookies indispensables ou techniques : ces cookies sont indispensables à l’exploitation du Site web, assurent la bonne communication et facilitent la navigation
• Les cookies statistiques ou analytiques : ces cookies permettent de reconnaître les visiteurs et de compter leur nombre, ainsi que de conserver leur comportement de navigation lorsqu’ils visitent le Site web. Cela facilite la navigation de l’utilisateur et permet à celui-ci de trouver plus facilement ce qu’il recherche
• Les cookies fonctionnels : ces cookies permettent d’activer des fonctions spécifiques du Site web afin d’améliorer la convivialité et l’expérience de l’utilisateur, d’autant plus qu’à présent, les cookies retiennent les préférences de l’utilisateur (par exemple, la langue)
• Les cookies relatifs aux performances : ces cookies conservent des informations relatives à la manière dont le Site web est utilisé par ses utilisateurs. Ils permettent également d’évaluer les performances du Site web et de l’améliorer en permanence (par exemple, en enregistrant le nombre de visiteurs, en identifiant les pages et les clics les plus populaires) et de mieux adapter les offres commerciales aux préférences personnelles de l’utilisateur.
• Les cookies publicitaires et commerciaux : il s’agit de fichiers ayant pour but de collecter des données relatives au profil des utilisateurs et ces fichiers peuvent être installés ou lus par des tiers avec lesquels le Responsable du traitement collabore afin de mesurer l’efficacité d’une publicité ou d’une page web et de l’adapter aux intérêts de l’utilisateur
• Les cookies de traçage : le Site web utilise des cookies de traçage via Google Analytics afin d’aider le Responsable du traitement à traiter les modes de réaction et d’interaction des utilisateurs avec le contenu du Site web, et il génère des statistiques anonymes de fréquentation. Ces statistiques permettent d’améliorer en permanence le Site web et de proposer à l’utilisateur un contenu pertinent. Le Responsable du traitement utilise Google Analytics afin de pouvoir se faire une idée du trafic sur le Site web, de l’origine de ce trafic et des pages web consultées. Cela signifie que Google agit comme sous-traitant. Les informations recueillies par Google Analytics sont produites de manière anonyme. Par exemple, il n’est pas possible d’identifier les personnes qui visitent le Site web. Pour des informations plus spécifiques, l’utilisateur doit consulter la politique de Google en matière de protection des données à caractère personnel, disponible à l’adresse suivante : http://www.google.nl/intl/en_uk/policies/privacy/

Le Responsable du traitement peut également utiliser les cookies et balises pour collecter des informations relatives aux habitudes de navigation des utilisateurs sur les différents sites web et applications appartenant à son réseau publicitaire. Une balise est un fichier graphique invisible qui suit la navigation de l’utilisateur sur un ou plusieurs sites web et/ou applications. De plus, plusieurs cookies commerciaux peuvent être installés par les annonceurs lors de la diffusion de leur publicité.

Les cookies commerciaux ne contiennent aucune donnée à caractère personnel. Les informations et balises collectées à l’aide de cookies commerciaux sont utilisées pour mesurer l’efficacité de la publicité et mieux personnaliser la publicité sur le Site web ainsi que sur d’autres sites web appartenant au réseau publicitaire ou pour lesquels le Responsable du traitement fournit des services publicitaires.

La durée de conservation des cookies varie en fonction de leur type : les cookies indispensables sont généralement conservés jusqu’à la fermeture du navigateur, tandis que les cookies fonctionnels restent valables 1 an et les cookies relatifs aux performances, 4 ans.​

Le Responsable du traitement autorise les moteurs de recherche publics à visiter le Site web via des « spiders », dans le but de permettre à ces moteurs de recherche d’accéder au contenu du Site web, sans que le Responsable du traitement accorde un quelconque droit d’archivage du Site web. Le Responsable du traitement se réserve le droit de retirer cette autorisation à tout moment.

Afin de pouvoir proposer des offres susceptibles d’intéresser l’utilisateur, le Responsable du traitement peut conclure des accords avec des agences publicitaires via Internet. Celles-ci sont autorisées par le Responsable du traitement à placer des annonces publicitaires sur le Site web. Dès que l’utilisateur accède au Site web, ces agences publicitaires peuvent également collecter des informations.

La gestion des cookies. La majorité des navigateurs sont paramétrés de manière à accepter automatiquement les cookies, mais tous les navigateurs permettent de personnaliser les paramètres en fonction des préférences de l’utilisateur.

Si l’utilisateur ne souhaite pas que le Site web installe des cookies sur son ordinateur/appareil mobile, il peut facilement gérer ou supprimer les cookies en modifiant les paramètres de son navigateur. L’utilisateur peut également programmer son navigateur afin qu’une notification lui soit envoyée lorsqu’il reçoit un cookie, afin que l’utilisateur puisse décider de l’accepter ou non.

Si l’utilisateur souhaite bloquer et/ou gérer certains cookies, il peut le faire via le lien suivant lié à son navigateur :

– Internet Explorer: http://windows.microsoft.com/en-us/windows-vista/block-or-allowcookies

– Chrome: https://support.google.com/accounts/answer/61416?hl=en

– Firefox: https://support.mozilla.org/en-US/kb/enable-and-disable-cookies-websitepreferences

– Safari: http://support.apple.com/kb/PH5042

– Opera: https://www.opera.com/help/tutorials/security/privacy/

Si l’utilisateur ne souhaite pas accepter les cookies de Google Analytics, il peut l’indiquer via le message relatif aux cookies qui apparaît lorsqu’il utilise pour la première fois le Site web, ou en modifiant les paramètres de son navigateur de manière à refuser les cookies.

Pour ne plus être tracé par Google Analytics sur aucun site, l’utilisateur peut utiliser le site suivant :​ http://tools.google.com/dlpage/gaoptout

Dans l’hypothèse où l’utilisateur désactive certains cookies, il est possible que certaines parties du Site web ne soient pas accessibles et/ou utilisables, ou que celles-ci ne soient que partiellement accessibles et/ou utilisables.

SÉCURITÉ

Le Responsable du traitement veille à mettre en place les mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de garantir un niveau de sécurité en ce qui concerne le traitement des données collectées, ce en fonction des risques qui peuvent survenir dans le traitement des données et en fonction de la nature des données à protéger. Le Responsable du traitement tient compte du niveau de connaissance, du coût des travaux et de la nature, de la portée, du contexte et de la finalité du traitement ainsi que des risques pour les droits et libertés des utilisateurs.

Le responsable du traitement utilise toujours, lorsqu’il reçoit ou envoie des données sur le Site web, une technologie de cryptage qui a été reconnue dans le secteur IT comme étant le standard industriel. Le Responsable du traitement a pris les mesures de sécurité nécessaires afin de protéger les informations obtenues via le Site web et d’éviter toute perte, tout abus ou toute modification de celles-ci.

COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES ET TÉLÉPHONIQUES ET PAR COURRIER

Communications par courrier. Si l’utilisateur communique son adresse postale au Responsable du traitement via le Site web, ces données sont enregistrées dans le fichier d’adresses du Responsable du traitement afin de répondre à ses questions et de tenir l’utilisateur informé des produits et services proposés par le Responsable du traitement. Sauf opposition de la part de l’utilisateur, le Responsable du traitement peut communiquer les données relatives à l’utilisateur à des tiers (par exemple, à des groupes d’entreprises et partenaires commerciaux) à des fins de marketing direct. Si l’utilisateur ne souhaite pas que ses données soient utilisées à des fins de marketing direct, il peut le déclarer lors de son inscription sur le Site web.

L’utilisateur peut à tout moment consulter, corriger ou faire supprimer ses données dans la base de données du Responsable du traitement. Pour ce faire, il devra contacter le Responsable du traitement à l’adresse mentionnée au point « coordonnées » de la présente Politique de confidentialité, en indiquant son nom et son adresse exacte (orthographe correcte). Le Responsable du traitement s’engage à supprimer ces données de la liste qu’il partage avec d’autres entreprises ou organisations.

Communications téléphoniques. Si l’utilisateur communique son numéro de téléphone au Responsable du traitement via le Site web, il peut recevoir un appel téléphonique :

• Du Responsable du traitement afin de lui fournir des informations relatives à des produits, services ou événements futurs
• Des groupes d’entreprises et partenaires commerciaux avec lesquels le Responsable du traitement est lié contractuellement

Si l’utilisateur ne souhaite (plus) recevoir d’appels téléphoniques, il peut contacter le Responsable du traitement à l’adresse mentionnée au point « coordonnées » de la présente Politique de confidentialité, en mentionnant son nom et son adresse exacte (orthographe correcte). Le Responsable du traitement s’engage à supprimer ces données de la liste qu’il partage avec d’autres entreprises ou organisations.

Si l’utilisateur communique son numéro de GSM au Responsable du traitement via le Site web, il ne recevra de la part du Responsable du traitement que les messages (SMS/MMS) nécessaires pour répondre aux questions de l’utilisateur ou pour l’informer sur les commandes qu’il a passées en ligne.

Communications par e-mail. Si l’utilisateur communique son adresse e-mail au Responsable du traitement via le Site web :

• Il peut recevoir des e-mails du Responsable du traitement afin de lui fournir des informations relatives aux produits, services ou événements futurs (à des fins de marketing direct), à condition que l’utilisateur ait expressément consenti à être déjà client du Responsable du traitement et ait communiqué son adresse e-mail au Responsable du traitement
• Il peut recevoir des e-mails d’entreprises/organisations et de groupes d’entreprises avec lesquels le Responsable du traitement est lié contractuellement, à des fins de marketing direct, pour autant que l’utilisateur y ait expressément consenti

Si l’utilisateur ne souhaite pas (plus) recevoir de tels e-mails, il peut contacter le Responsable du traitement à l’adresse mentionnée au point « coordonnées » de la présente Politique de confidentialité, en indiquant son nom et son adresse exacte (orthographe correcte).

Le Responsable du traitement s’engage à supprimer ces données de la liste qu’il partage avec d’autres entreprises ou organisations.

La liste Robinson. Si l’utilisateur ne souhaite pas (plus) recevoir d’e-mails ou d’appels téléphoniques d’aucune entreprise inscrite sur la liste Robinson, il peut contacter le service Robinson de la Belgian Direct Marketing Association :

– www.robinsonlist.be

– Numéro de téléphone gratuit : 0800-91 887

– Par courrier : BDMA, Liste Robinson, Buro & Design Center, Esplanade du Heysel B46, 1020 Bruxelles

RÉCLAMATIONS ET PLAINTES

L’utilisateur peut introduire une réclamation auprès de la Commission belge de la protection de la vie privée à l’adresse suivante :

Commission de la protection de la vie privée, rue de la Presse, 35 à 1000 Bruxelles.

Tél. + 32 2 274 48 0

Fax. + 32 2 274 48 35

commission@privacycommission.be

L’utilisateur peut également introduire une plainte auprès du tribunal de première instance de son domicile. Pour de plus amples informations concernant les plaintes et les possibilités de recours, l’utilisateur est invité à consulter l’adresse suivante de la Commission belge de la protection de la vie privée :

https://www.privacycommission.be/de/node/19254

COORDONNÉES

Pour toute question et/ou plainte, en particulier concernant la clarté et l’accessibilité de la présente Politique de confidentialité, l’utilisateur peut contacter le Responsable du traitement :

Par e-mail : info@stoneline.be

Par courrier : Nieuwstraat 4 – 2840 RUMST

DROIT APPLICABLE ET TRIBUNAUX COMPÉTENTS

La présente Politique de confidentialité est régie par le droit belge. Tout litige relatif à l’interprétation ou l’exécution de la présente Politique de confidentialité sera soumis au droit belge et relève de la compétence exclusive des tribunaux de l’arrondissement judiciaire d’Anvers, division Malines.

DISPOSITIONS DIVERSES

Le Responsable du traitement se réserve le droit de modifier à tout moment les dispositions de la présente Politique de confidentialité. Les modifications seront publiées avec mention de leur entrée en vigueur.